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Book List
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Les relations de voisinage.
- BnF 443152
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Code pénal : parties législative, réglementaire et commentaires.
- BnF 774456
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie : textes généraux, commissions de sécurité, établissements de droit public, vérifications réglementaires, qualification du personnel permanent.
- BnF 437609
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- [1997]
- Paris :
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La protection des mineurs : respect de la personne, conditions de travail, enfance en danger.
- BnF 784038
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Décentralisation du revenu minimum d'insertion et création du revenu minimum d'activité.
- 362.582 D292
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003.
- Paris :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- 344.440189 C7664 2001
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001.
- Paris :
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L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / Cour des comptes.
- 353.4840944 A1729
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptables.
- 343.4403 D59816 1999
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Informatique et libertés : protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel/ [France, Journeaux officiels].
- 343.4409990263 I438 2004
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Le Journal officiel de la République française : édition d'Alger de juin 1943 à août 1944 / [Direction des journaux officiels ; préf. de Pierre Messmer ; introd. de Hervé Bastien].
- BnF 316517
- France. Direction des journaux officiels.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :