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Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : [du 19 juillet 1984] / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 777949
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Ports de plaisance : 16 mars 1982, étendue par arrêté du 18 novembre 1982 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777487
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Charcuterie de détail : 1er décembre 1977, étendue par arrêté du 6 juin 1978 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777490
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile : du 11 mai 1983 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 794045
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Organismes de formation : 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 437668
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale du 6 décembre 1971 (Etendue par arrêté du 4 janvier 1974) : Industries et commerces de la récupération / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 807879
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective, Industrie pharmaceutique : étendue par arrêté du 15 novembre 1956 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777290
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :