Refine Your Search
Book List
17
-
Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information [sur l'avenir de la politique agricole commune] ; [président, Philippe François] ; [réd. par] Marcel Deneux, ... et Jean-Paul Émorine, ...
- BnF 273272
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes français / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Jean François-Poncet ...
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2000.
- Paris :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'établir les causes et les responsabilité de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 9 mai 2001 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Marcel Deneux, ... ; rapporteur, Pierre Martin, ...
- BnF 449271
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
L'élu local au coeur de la décentralisation : [actes du] colloque, Palais du Luxembourg, Paris, jeudi 3 novembre 2005 / organisé à l'initiative de l'Observatoire de la décentralisation ; sous le haut patronage de M. Christian Poncelet ... ; débats animés par Emmanuel Kessler et Jean-Pierre Gergonne ...
- BnF 834555
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :
-
Vive la loi ! : actes du colloque [du] 25 mai 2004 au Palais du Luxembourg, Paris / organisé [par le Sénat et] le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris 2 ; sous la présidence de M. Christian Poncelet.
- BnF 250625
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Politiques du patrimoine, du mondial au local : actes des colloques organisés au Sénat, 2002-2003 / [sous la dir.] de Christian Poncelet.
- BnF 250638
- Sénat,
- [ca 2003]
- [Paris] :
-
Bilan des stages d'immersion des sénateurs en entreprise / [actes des Rencontres sénatoriales de l'entreprise tenues au Sénat, le 2 février 2000] ; [organisées par Christian Poncelet].
- BnF 909641
- Rencontres sénatoriales de l'entreprise (2000 : Paris)
- Sénat,
- [2000]
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur l'avenir des dessertes aériennes régionales] ; [réd.] par Jean François-Poncet ... et Jean-François Le Grand ...
- BnF 951655
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Bilan des stages d'immersion des sénateurs en entreprise / [actes des Rencontres sénatoriales de l'entreprise tenues au Sénat, le 7 février 2001] ; [organisées par Christian Poncelet].
- BnF 900722
- Rencontres sénatoriales de l'entreprise (2001 : Paris)
- Sénat,
- [2001]
- [Paris] :