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Book List
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Actes de la Conférence Diplomatique sur la Revison de L'arrangement de Nice 1977.
- 346.0488 D5964a
- Conférence Diplomatique sur La Revision De L'arrangement De Nice (1977 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1981.
- Genève :
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Services fournis par l'OMPI dans le cadre du règlement d'arbitrage de la CNUDCI / centre d'arbitrage de l'OMPI.
- 346.048 S4916
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Actes de la Conference de Stockholm de la propriété intellectuelle, 11 juin - 14 juillet 1967.
- 346.048 S8648a
- Conference de Stockholm de la propriété intellectuelle (1967 : Stockholm, Suede)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1971.
- Genève :
-
Actes de la Conférence diplomatique de revision de la Convention de Berne, Paris, 5 au 24 juillet 1971.
- 346.048 D596
- Conference Diplomatique de Revision de la Convention de Berne (1971 : Paris, France)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1974.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Guide sur les activités de propriété industrielle des enterprises des pays en développment / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G94614
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1995.
- Geneve :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite : faite à Bruxelles le 21 mai 1974.
- 343.0994 C7664c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1994.
- Genève :
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Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés : adopté à Washington le 26 mai 1989.
- 346.0484 I61131
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :