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La Constitution de l'an III ou L'ordre républicain : actes du colloque, 3 et 4 octobre 1996, Dijon / organisé par le Centre Georges-Chevrier pour l'histoire du droit ; le Centre d'étude et de recherches politiques ; le Groupe d'études constitutionnelles [et] l'Association française des constitutionnalistes ; textes réunis par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier, Michel Verpeaux.
- BnF 319664
- EUD, Éd. universitaires de Dijon,
- 1998
- Dijon :