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Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT) (1996) avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et dispositions de la Convention de Berne (1971) et de la Convention de Rome (1961) mentionnées dans le traité.
- 346.0482 W927115t
- Organisaton mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international du 31 octobre 1958, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967, et modifié le 28 septembre 1979 et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 1994).
- 346.0488 L7693
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :