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Book List
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Arrangement de la Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925 : I. Acte de Londres 1934 : II. Acte de la Haye : III. Acte additionnel de Monaco 1961 : IV. Acte complémentaire de Stockholm 1967, modifié le 28 septembre 1979 : Règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 2002) et instructions administratives (texte en vigueur le 1er janvier 2002).
- 341.758
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2002.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le protocole relatif à cet arrangement : objectifs, principales caractéristiques, avantages / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Département des enregistrements internationaux.
- 346.0488 M1833a
- Organisation Mondiale de la Proprété Intellectuelle. Département des enregistrements internationaux,
- 2002.
- Genève :
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Les restructurations industielles dans les pays européens en transition : expérience et perspectives : table ronde / Nations Unies. Commission Economique pour l'Europe.
- 338.6091 R4365
- Nations Unies,
- 2002.
- Genève :