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Results : 395301

Keywords : France. Assemblée nationale (1958- ...) X

Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Robert Pandraud ...
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1996.
- Place of Publication : Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la 3ème partie de sa 40ème session ordinaire, de la 1ère partie de sa 41ème session ordinaire (1995) et de sa session extraordinaire des 22 et 23 février 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean Valleix ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number : 327.4
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1996
- Place of Publication : Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number : 328.402
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : [1999]
- Place of Publication : [Paris] :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number : 328.402
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : [1998]
- Place of Publication : [Paris] :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- Call Number : 956.70442
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2001
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1998 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number : 328.402
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1999
- Place of Publication : [Paris] :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2004 / Assemblée nationale, Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; présenté par M. Jean de Gaulle, ...
- Call Number : 328.4400681
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2005
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- Call Number : 341.242
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1999
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette assemblée en 1995 et sur les derniers développements de l'OSCE / Assemblée nationale ; par Jean de Lipkowski ...
- Author : France. Assemblée nationale (1958-...)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1996.
- Place of Publication : [Paris] :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France / Assemblée nationale ; président, M. Jean-Pierre Philibert ... ; rapporteur, Mme Suzanne Sauvaigo ...
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 1996.
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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