Refine Your Search
Book List
18979
-
Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Claude Huriet ...
- BnF 878693
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport de la Commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'établir les causes et les responsabilité de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 9 mai 2001 / Sénat, Session ordinaire de 2001-2002 ; président, Marcel Deneux, ... ; rapporteur, Pierre Martin, ...
- BnF 449271
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par MM. Jean Delaneau ... Jacques Bimbenet ... Louis Boyer [et autres].
- BnF 878995
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome / Sénat, Session ordinaire de 2000-2001 ... ; [réd.] par M. Yann Gaillard.
- BnF 887786
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
La Finlande, le pragmatisme territorial et le sentiment européen à l'épreuve du climat / Sénat, Groupe d'amitié France-Finlande.
- BnF 875420
- France. Sénat (1958- ...). Groupe d'amitié France-Finlande.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours / Sénat, Comité d'évaluation des politiques publiques ; Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par MM. Alain Lambert ... Philippe Marini ... et Michel Charasse ...
- BnF 242332
- France. Sénat (1958- ...). Comité d'évaluation des politiques publiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'information économique aux États-Unis / Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Joël Bourdin, ...
- BnF 780203
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises / Sénat, Commission des affaires économiques et financières, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
- BnF 320293
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur l'avenir des dessertes aériennes régionales] ; [réd.] par Jean François-Poncet ... et Jean-François Le Grand ...
- BnF 951655
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd. par] M. Paul Masson ...
- BnF 878501
- France. Sénat (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :