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Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme, 2006-2010 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Délégation du Sénat pour la planification ; [rédigé] par M. Joël Bourdin ...
- BnF 779670
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de crise alimentaire [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par MM. Michel Charasse et Adrien Gouteyron ...
- BnF 812962
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation,
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé par] M. Gilbert Barbier ... Mmes Claire-Lise Campion ... Sylvie Desmarescaux ... [et al.].
- BnF 800259
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur le financement des télévisions locales / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Claude Belot, ...
- BnF 775816
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'informatisation dans le secteur de la santé / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Jean-Jacques Jégou, ...
- BnF 778890
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le Commissariat général du plan / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par Mme Nicole Bricq, ...
- BnF 775867
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives, INRAP / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par M. Yann Gaillard, ...
- BnF 777726
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par Philippe Marini ...
- BnF 812959
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Jean Arthuis, ...
- BnF 775861
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés / Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par M. Philippe Leroy,...
- BnF 772788
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :