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Results: 418432

Keywords : France. Sénat. X

Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- Call Number: BnF 886474 BnF 950797
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Alain Lambert,...
- Call Number: BnF 740663
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur l'accès des ménages au crédit en France / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Délégation pour la planification ; par M. Noël Bourdin ...
- Call Number: BnF 885004
- Author: France. Sénat (1958- ...). Délégation pour la planification.
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 2006
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003 [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 ; par M. Marc Massion ...
- Call Number: BnF 808795
- Author: France. Sénat (1958- ...). Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes,
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 2004.
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur le réseau de la Banque de France / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Arthuis ...
- Call Number: BnF 871874
- Author: France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 2003
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France ... / Sénat ; [réd. par] Guy-Pierre Cabanel ...
- Call Number: BnF 961135 BnF 9611354
- Author: France. Sénat (1958- ...)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 2000
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France / Sénat, Commission des affaires culturelles, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Jacques Legendre,...
- Call Number: BnF 490274
- Author: France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires culturelles.
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 2003
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités de la Délégation : questions économiques et financières, suivi de la Conférence intergouvernementale, examen des propositions d'actes communautaires (mai-juin 1996) / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Jacques Genton,...
- Call Number: BnF 767041
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd. par] Jean Huchon ... Jacques Bellanger ... Gérard Cornu [et autres].
- Call Number: BnF 878694
- Author: France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- publisher: Sénat,
- Publication Year: [ca 2001]
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- Call Number: BnF 775383
- Author: France. Sénat (1958-....)
- publisher: Sénat,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: [Paris] :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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