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Keywords : France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence. X

La Séance publique / Assemblée nationale ; [texte initial réd. par Yves Michel, Philippe Jabaud et Frédéric Taillet ; ont contribué à cette éd. Aline Baffalie, Hélène Carlé et Stéphane Guy].
- Call Number: BnF 329424
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de la présidence
- publisher: Secrétariat général de l'Assemblée nationale,
- Publication Year: c1997.
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la 3ème partie de sa 40ème session ordinaire, de la 1ère partie de sa 41ème session ordinaire (1995) et de sa session extraordinaire des 22 et 23 février 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean Valleix ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number: BnF 767160
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Robert Pandraud ...
- Call Number: BnF 886510
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996.
- Place of Publication: Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 / Assemblée nationale, [Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale].
- Call Number: BnF 910831 BnF 910832
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2003
- Place of Publication: Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- Call Number: BnF 869818
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number: BnF 765067
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [1998]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1997 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number: BnF 745178
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [1999]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1998 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- Call Number: BnF 746303
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message].
- Call Number: BnF 320729
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: cop. 1996
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information présentant sous forme de tableau comparatif, le cadre général pour un projet de révision des traités relatifs aux Communautés et à l'Union européennes, présenté par la Présidence au Conseil européen de Dublin, les 13 et 14 décembre 1996 / Assemblée nationale ; Déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; par M. Robert Pandraud ...
- Call Number: BnF 869203
- Author: France. Assemblée nationale (1958- ...)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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