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Keywords : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan. X

Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande, ...
- Call Number : 343.440994
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2004
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2001 : n °2585. Tome 1, Rapport général / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Didier Migaud,...
- Call Number : 336.440 904
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2000
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2003 : n °230 / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Gilles Carrez, ...
- Call Number : 352.494401
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2002
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, dans la loi n °98-546 du 2 juillet 1998 ... et dans la loi n °2001-458 du 30 mai 2001 portant création d'une prime pour l'emploi / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Didier Migaud ...
- Call Number : 343.440 4
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2001
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2002 : n °3262. Tome 1, Rapport général / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Didier Migaud ...
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2001
- Place of Publication : Paris :
2 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur l'ANVAR / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Michel Destot,...
- Call Number : 338.0640944
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2002
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur le recouvrement des aides à l'emploi indues aux entreprises / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; par M. Gérard Bapt, ...
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2002
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur le financement et la gestion de l'eau / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Yves Tavernier,... ; rapporteur général, M. Didier Migaud.
- Call Number : 363.610 944
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2001
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

The Record Is InYour Cart X
Rapport d'information sur les activités et le contrôle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Yves Tavernier,...
- Call Number : 332.15
- Author : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2000
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur la taxe de séjour / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par Michel Bouvard ...
- Call Number : 336.201 444
- Author : France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- publisher : Assemblée nationale,
- Publication Year : 2001
- Place of Publication : Paris :
1 Item(s) Available .
Clostx. - B4 - BnF Collection

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