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Book List
1738
-
Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Secrétariat général de la Présidence et Service de la communication de l'Assemblée nationale].
- BnF 867296
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la condition militaire / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Bernadette Païx, ... et M. Damien Meslot, ...
- BnF 823932
- Assemblée nationale,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome I, Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par Christian Cuvilliez ... et René Trégouët ...
- BnF 930192 BnF 932931
- France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
- Assemblée nationale : Sénat,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'état des travaux de la Conférence intergouvernementale / et présenté par Robert Pandraud.
- BnF 829757
- [Assemblée nationale],
- [ca 1997]
- [Paris] :
-
Les trésors de l'Assemblée nationale : exposition, 17 septembre-29 octobre 2005, Palais Bourbon ... Paris.
- BnF 973461
- [Assemblée nationale],
- [2005]
- [Paris] :
-
Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / [publ. par l'Assemblée nationale] ; Assemblée parlementaire de l'OSCE ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 780105 BnF 868612
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- [Paris] :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. en langue espagnole réalisée par la Direction de la communication et de l'information du Ministère des affaires étrangères et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 844068
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'activité et compte-rendu des travaux sur les inégalités salariales entre les hommes et les femmes, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 56-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires / Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Mme Gisèle Gautier ...
- BnF 856680
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale chargée d'évaluer les moyens de la justice / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; par M. Pierre Fauchon ... ; [sous la dir. de Charles Jolibois].
- BnF 942393
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Claude Huriet ...
- BnF 878693
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :