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Book List
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Analyse juridique et valeurs en droit social : mélanges en l'honneur de Jean Pélissier.
- BnF 733262
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences françaises et américaines / Nicolas Melot ; préf. de Patrick Dibout.
- BnF 732741
- Melot, Nicolas.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 285960
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Démocratie et management local / 1ères Rencontres internationales, [tenues du 20 au 23 mai 2003 à l'École nationale d'administration publique du Québec] ; [organisées par l'ENAP, École nationale d'administration publique ; CIDEGEF, Conférence internationale des dirigeants des institutions d'enseignement supérieur de recherche de gestion d'expression française ; Conseil national des villes, et al.] ; sous la dir. de Robert Le Duff, Jean-Jacques Rigal ; avec les contributions de Martin Alain, Caroline Andrew, Serge Belley... [et al.].
- BnF 233822
- Rencontres internationales Démocratie et management local (01 : 2003 : Québec)
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code civil des Français, 1804.
- BnF 786696
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Histoire des institutions publiques et des faits sociaux / Pierre-Clément Timbal, André Castaldo,...
- BnF 733218
- Timbal, Pierre-Clément.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec la participation de Christophe Guettier, André Guidicelli, Didier Krajeski... [et al.].
- BnF 235547
- Le Tourneau, Philippe, 1940-
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code général des impôts.
- BnF 454444
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Le droit des marchés publics / Florian Linditch, ...
- BnF 382988
- Linditch, Florian.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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200 ans de Code civil : des lois qui nous rassemblent : exposition, [Paris, Assemblée nationale, 12 mars au 15 mai 2004] / organisée par l'Assemblée nationale et la Cour de cassation ; [catalogue réd. par Jean-Louis Halpérin].
- BnF 300151
- Dalloz,
- 2004
- Paris :