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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003 / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par MM. Gérard Larcher,... Bernard Piras,... Jean-Marc Pastor,... [et al.].
- BnF 721592
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises / Sénat, Commission des affaires économiques et financières, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
- BnF 320293
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des Affaires économiques et du plan, Mission d'information ; [réd.] par M. Gérard César ...
- BnF 930099
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- BnF 886474 BnF 950797
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des affaires économiques et du plan [et le] Groupe d'étude Poste et télécommunications ; [réd.] par M. Gérard Larcher ...
- BnF 912881
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2003.
- [Paris] :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; par M. Jean Boyer ...
- BnF 876840
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean Bizet,...
- BnF 744282 BnF 883994
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- [Paris] :
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Rapport d'information [du] groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan ; par M. Jean-François Le Grand.
- BnF 930367
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :