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Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du Ministère de la culture et de ses établissements publics / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Yann Gaillard,...
- BnF 544389
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des affaires culturelles ; [rédigé] par MM. Jacques Valade,... Jean-Claude Carle,... Jean-Léonce Dupont,... [et al.].
- BnF 767578
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires culturelles.
- Sénat,
- 2006.
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Yves Fréville ...
- BnF 773869
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la fiscalité des mutations à titre gratuit / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Philippe Marini ...
- BnF 940731
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Gérard Miquel, ...
- BnF 748854
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Yves Fréville ...
- BnF 834997
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le compte d'avances aux collectivités locales / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Paul Loridant ...
- BnF 918723
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'informatisation dans le secteur de la santé / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Jean-Jacques Jégou, ...
- BnF 778890
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la gestion de la dette de l'État dans le contexte européen / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Paul Girod, ...
- BnF 775860
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par François Marc, ...
- BnF 775859
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :