Refine Your Search
Book List
37405
-
Rapport d'information sur le réseau de la Banque de France / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Arthuis ...
- BnF 871874
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives, INRAP / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par M. Yann Gaillard, ...
- BnF 777726
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le Commissariat général du plan / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par Mme Nicole Bricq, ...
- BnF 775867
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par M. Yann Gaillard,...
- BnF 760434
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2002
- [Paris] :
-
Rapport de la commission d'enquête chargée de recueillir des éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 19 nov. 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; président, Jacques Valade ... ; rapporteur, Henri Revol ...
- BnF 883932
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Jean Arthuis, ...
- BnF 775861
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'exécution de la loi de finances pour 2005 / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Philippe Marini ...
- BnF 812954
- Sénat,
- 2006
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les minima sociaux / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] Valérie Létard ...
- BnF 867576
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le financement des télévisions locales / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé par] M. Claude Belot, ...
- BnF 775816
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome / Sénat, Session ordinaire de 2000-2001 ... ; [réd.] par M. Yann Gaillard.
- BnF 887786
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :