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Évaluation des voies et moyens. Annexe, services votés, mesures nouvelles.
- BnF 330389
- France.
- Impr. nationale,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle : IDCC : 2272 : 21 mai 2002, étendue par arrêté du 26 octobre 2004 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777296
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales : 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800074
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène dans l'industrie de semoulerie de blé dur / [élaboré par le Comité français de la semoulerie industrielle].
- BnF 473968
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Evaluation des voies et moyens.
- BnF 898635
- France.
- Imprimerie nationale,
- 1996.
- Paris :
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Adaptation et intégration scolaires : textes de référence.
- BnF 349728
- France.
- Éd. du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes,
- DL 2005
- Suresnes :
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Code général des collectivités territoriales / France ; annotations jurisprudencielles et bibliographiques rédigées sous la dir. de Jean-Claude Douence.
- BnF 517232
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification.
- BnF 726458
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire : 13 août 1999 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 798468
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :