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Keywords : France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales. X

Rapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au defi international / déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Assemblée nationale sur la recherche publique et privée en France face au défi international ; et présenté par Jean-Pierre Door.
- Call Number: 001.40944 P2527
- Author: France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 2004.
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B3

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- Call Number: BnF 455185
- Author: Rogemont, Marcel.
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: [2002]
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur les autoroutes de l'information et la francophonie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Serge Poignant ...
- Call Number: BnF 767157
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996.
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur les travailleurs frontaliers / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Denis Jacquat,...
- Call Number: BnF 319763
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1997
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur la réforme du système de santé en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par MM. Jean-Yves Chamard,... et Jean-Pierre Foucher,...
- Call Number: BnF 449270
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1996
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur l'application de la loi n °98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Gaëtan Gorce, ...
- Call Number: BnF 777769
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1999
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Jean Le Garrec,...
- Call Number: BnF 366334
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: [Paris] :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur l'alcool et la santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par Mme Hélène Mignon ...
- Call Number: BnF 824112
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: DL 1999
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur les évolutions actuelles du paysage audiovisuel américain / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Didier Mathus ...
- Call Number: BnF 800649
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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Rapport d'information sur l'informatisation du système de santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; [réd.] par Jean-Paul Bacquet ...
- Call Number: BnF 763533
- Author: France. Assemblée nationale (1958-....)
- publisher: Assemblée nationale,
- Publication Year: 1998
- Place of Publication: Paris :
1 Item(s) Available.
Clostx. - B4 - BnF Collection

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