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Convention collective nationale, Téléphériques et engins de remontées mécaniques : du 15 mai 1968 (étendue par arrêté du 3 février 1971) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 775691
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Animation socioculturelle : du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 777704
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : du 19 mars 1976 (étendue par arrêté du 21 juin 1978) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 777936
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés de maison : du 3 juin 1980 (étendue par arrêté du 26 mai 1982) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 777292
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Etablissements d'hospitalisation privée à but lucratif : [du 4 février 1983] / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 778732
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Conventions collectives régionales, Bâtiment (Région parisienne) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 575237
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers : du 3 février 1978, étendue par arrêté du 20 novembre 1978 / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 302646
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe : du 19 novembre 1991 (étendue par arrêté du 28 avril 1992) / Ministère du travail et des affaires sociales.
- BnF 772987
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs) : du 15 janvier 1981 (étendue par arrêté du 30 octobre 1981) / [Ministère du travail et des affaires sociales].
- BnF 722987
- France. Ministère du travail et des affaires sociales.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :