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Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur l'avenir des dessertes aériennes régionales] ; [réd.] par Jean François-Poncet ... et Jean-François Le Grand ...
- BnF 951655
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information [du] groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan ; par M. Jean-François Le Grand.
- BnF 930367
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1997.
- [Paris] :
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Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur le bilan des propositions de la mission sénatoriale de 1993 chargée d'étudier la filière des fruits et légumes et sur la mise en oeuvre du règlement (CE) 2200/96 du Conseil du 28 oct. 1996 ; par MM Jean Huchon ... Jean-François Le Grand ... et Louis Minetti ...
- BnF 858302
- Sénat,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes français / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Jean François-Poncet ...
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau / Sénat, session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; réd. par Jean François-Poncet.
- BnF 759873
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998.
- Paris :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête chargée d'examiner les conditions dans lesquelles semblent aujourd'hui remis en cause certains choix stratégiques concernant les infrastructures de communication, et les incidences qu'une telle remise en cause pourrait avoir sur l'aménagement et le développement du territoire français, notamment du point de vue de son insertion dans l'Union européenne, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 11 décembre 1997 / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; président, M. Jean François-Poncet ... ; rapporteur, M. Gérard Larcher ...
- BnF 886488
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'état du territoire / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 ; par M. Jean François-Poncet.
- BnF 932438
- France. Sénat (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Sénat,
- Paris :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par MM. Jean François-Poncet ... Philippe François ... Louis Minetti [et autres].
- BnF 886474 BnF 950797
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :