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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les perspectives économiques à moyen terme (1996-2001) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Bernard Barbier ...
- BnF 904264
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Marcel Deneux,... Jean Bizet,... et Bernard Dussaut,...
- BnF 332385
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information [sur l'avenir de la politique agricole commune] ; [président, Philippe François] ; [réd. par] Marcel Deneux, ... et Jean-Paul Émorine, ...
- BnF 273272
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France ... / Sénat ; [réd. par] Guy-Pierre Cabanel ...
- BnF 961135 BnF 9611354
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la proposition de huitième directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Philippe François ...
- BnF 971661
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003 / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par MM. Gérard Larcher,... Bernard Piras,... Jean-Marc Pastor,... [et al.].
- BnF 721592
- France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; [réd.] par Jean-François Poncet ... Louis Althapé ... Bernard Dussaut ... [et al.].
- BnF 869237 BnF 909953
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :