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Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie : 23 mars 1971, étendue par arrêté du 5 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889421
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 778069
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries de cartonnage : 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889869
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes : 20 février 1969, étendue par arrêté du 31 décembre 1971 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 785233
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Entrepositaires-grossistes en boissons : 15 décembre 1971, étendue par arrêté du 2 novembre 1989 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 812919
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Distributeurs conseils hors domicile : 15 décembre 1971, étendue par arrêté du 2 novembre 1989 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 944810
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :