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Book List
831
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Code des douanes, 2003.
- BnF 258904
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
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Code du sport / réd. par Jean-Christophe Breillat [et autres], [pour le] Centre de droit et d'économie du sport (Université de Limoges).
- BnF 945352
- France.
- Dalloz,
- ©1997.
- Paris :
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Code du sport.
- BnF 301443
- France.
- Dalloz,
- 2000
- Paris :
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Code du travail / annotations jurisprudentielles et bibliogr. par Christophe Radé ... ; avec le concours de Caroline Dechristé ...
- BnF 305416
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
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Code du travail / réd. avec le concours de Christophe Radé,....
- BnF 271379
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Code du sport.
- BnF 257427
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Convention collective régionale, Couture parisienne : 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777293
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Recueil général des traités de la France. 1ère série. 1er vol.. Tome II, Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française, 1564-1918 / [éd. par le] Laboratoire d'informatique de droit international, Robert Pinto,... et Henry Rollet,... ; avant-propos de Maurice Schumann.
- BnF 337036
- France.
- La Documentation Française,
- 1993.
- Paris :
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Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / Sirey.
- 340.4409 F8151 1871
- France.
- Marchal, Billard et Cie.,
- 1871-75.
- Paris :
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1911.
- Paris :