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Book List
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Les questions à l'Assemblée nationale / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Roland Neidhart, Jean-Luc Lala, Thierry Fournier, et al.].
- BnF 326405
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- cop. 1997
- [Paris] :
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives.
- BnF 334719
- Revol, Henri.
- Assemblée nationale,
- [2001]
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- BnF 768381
- Chevallier, Daniel.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé ... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par MM. Yves Tavernier et Gilles Carrez---
- BnF 855674
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis : rapport d'information. Tome I, Rapport / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Jean-Claude Lefort.
- BnF 951269
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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Notices et portraits des députés des départements d'outre-mer depuis novembre 1946 / Assemblée nationale.
- BnF 967136
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- [1996?]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n9̊8-546 du 2 juillet 1998 / Assemblée nationale ; dépose par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Didier Migaud, ---.
- BnF 752924
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône / Assemblée nationale ; président, Michel Vauzelle ; rapporteur, Jean-Louis Fousseret,...
- BnF 355004
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : 1er octobre 1998-1er octobre 1999 / [Assemblée nationale ; réd. par M. Louis Mexandeau].
- BnF 741395
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :