Refine Your Search
Book List
30
-
Code rural. Livre VIII (nouveau), enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (parties législative et règlementaire / [Commission supérieure de codification].
- BnF 406249
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
-
Code rural. 01, Livre 1er (nouveau), l'aménagement et l'équipement de l'espace rural [parties législatives et règlementaires] / [Commission supérieure de codification].
- BnF 433563
- France.
- Journal officiel de la République française,
- 1996.
- Paris :
-
Code général des collectivités territoriales. Partie législative / Commission supérieure de codification.
- BnF 512091
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Ministère des affaires étrangères. Attributions - organisation / [réd. par la Direction générale de l'administration, Direction des ressources humaines, Sous-direction des affaires juridiques et sociales, des concours et de la formation] ; [sous la dir. de S. Mucetti].
- BnF 492165
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Les constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,... Jean-Marie Pontier,...
- BnF 360594
- France.
- Dalloz,
- 1996.
- Paris :
-
Code de l'aviation civile. 1, Parties législative et réglementaire.
- BnF 908074
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Hygiène alimentaire. Volailles, lapins et gibiers.
- BnF 793193
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Fonction publique hospitalière, assistance publique, hôpitaux de Paris. Statuts particuliers : personnels techniques, personnels ouvriers, conducteurs d'automobiles, conducteurs ambulanciers... personnels des catégories C et D ou personnels d'exécution.
- BnF 446819
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Baux commerciaux.
- BnF 396355
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
-
Règlement général des industries extractives.
- BnF 778705
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :