Refine Your Search
Book List
1639
-
Intermittents du logement : les statuts locatifs précaires et le droit au logement : [actes des journées d'échange, 17 et 18 avril 2003, Palais de justice de Lyon] / [organisées par l'] ALPIL.
- BnF 478072
- M. Mella,
- impr. 2004
- Lyon :
-
Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 768136
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
-
Accords, conventions : arrêts de la Cour de cassation et décisions du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Décembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 298760
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
La responsabilité médicale : arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'État : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 298791
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
L'utilisation des emprises ferroviaires, possibilités techniques et critères de choix / Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques.
- BnF 339825
- Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France)
- CERTU,
- 1997
- Lyon :
-
Les successions : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Octobre 1998 à décembre 1999.
- BnF 347693
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2001
- Lyon :
-
Traité de chasteté / par le Révérend D. Ren. Louvel.
- BnF 243080
- Louvel, René,
- À rebours,
- 2004.
- Lyon :
-
Sécurité sociale : aide sociale, rente, contrôle URSSAF : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Décembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 394232
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
Rupture du contrat de travail : licenciement, démission, retraite : arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 1, Novembre 1998 à décembre 1999.
- BnF 297842
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :
-
Marques : contrefaçon, pratiques anticoncurrentielles : arrêts de la Cour de cassation : texte intégral, titre et mots-clés. Volume 2, Janvier 2000 à décembre 2000.
- BnF 417766
- France. Cour de cassation.
- L'Hermès,
- 2002
- Lyon :