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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777488
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés : du 16 avril 1993, étendue par arrêté du 6 octobre 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 777807
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Inspection d'assurances : 27 juillet 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993 / [publ. par le] Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 777813
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800142
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Le groupe Crédit lyonnais : exercices 1987 à 1993 : rapport au Président de la République suivi des réponses apportées à la Cour / Cour des comptes.
- BnF 430357
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison : 15 décembre 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 768159
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Manutention portuaire : 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777097
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer / Cour des comptes.
- BnF 339593
- France. Cour des comptes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs : du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 437846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :