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Convention collective nationale, Pompes funèbres : 1er mars 1974, étendue par arrêté du 17 décembre 1993 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 437620
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 724906
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
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Marchés publics de travaux, guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre / [Commission centrale des marchés].
- BnF 279609
- France. Commission centrale des marchés.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en chocolaterie-confiserie.
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de l'acheteur public de jeux et de jouets / Direction des affaires juridiques, Groupe permanent d'études des marchés d'ameublement, équipement, fournitures des bureaux et établissements d'enseignement, GPEM-AB.
- 346.44023 G94614 2002
- Direction des Journaux Officiels,
- 2002.
- Paris :
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Fonction publique territoriale : personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels.
- BnF 472590
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux : du 5 mai 1965, étendue par arrêté du 18 novembre 1965 / [publié par le Ministère de l'agriculture et de la pêche].
- BnF 433295
- Direction des Journaux Officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers / [élaboré par la Fédération nationale des éleveurs de chèvres et la Fédération nationale des producteurs de lait].
- BnF 790743
- Fédération nationale des éleveurs de chèvres (France)
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
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Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris, 1ère chambre, section concurrence et de la Cour de cassation, chambre commerciale-chambre criminelle, année 1997 / Ministère de l'économie, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; [réd. par] Annie Dupeyron, Fabienne Bibet, Patricia Robino... [et al.].
- BnF 280122
- France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :