Refine Your Search
Book List
235
-
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur les organismes publics d'évaluation et de prospective économiques et sociales / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Georges Tron,... ; président, Yves Deniaud.
- BnF 755558
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'État et des établissements publics / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Georges Tron ... ; présidents, Yves Deniaud ... et Augustin Bonrepaux ...
- BnF 826876
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
-
Rapport d'information sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'État / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Georges Tron ...
- BnF 896823
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
-
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Islande / Assemblée nationale ; Délégation du Groupe d'Amitié France-République d'Islande ; [réd. par Georges Colombier].
- BnF 760472
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Groupe d'Amitié France-Islande.
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- BnF 869818
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France / Assemblée nationale ; président, M. Félix Leyzour ... ; rapporteur, M. Daniel Chevallier ...
- BnF 855860 BnF 910362 BnF 941910
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'ANVAR / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Michel Destot,...
- BnF 383397
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur les moyens des services des visas / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Yves Tavernier,...
- BnF 348803
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule / Assemblée nationale ; président, M. Claude Evin, ... ; rapporteur, M. François d'Aubert, ...
- BnF 787245
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur les projets américains de défense antimissile / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par MM. Paul Quilès ...
- BnF 849773
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :