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Book List
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Instruction budgétaire et comptable M14. Volume II. Tome I, Modèles de présentation budgétaire, communes de moins de 3500 habitants et leurs établissements publics administratifs.
- BnF 973454
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de mm. Dalloz ; publié sous la direction de mm. Gaston Griolet, Charles Verge ; avec la collaboration de m. Henry Bourdeaux.
- 340.4456
- France.
- Dalloz,
- 1928-29.
- Paris :
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Mécénat, associations et fondations.
- BnF 965899
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Instruction budgétaire et comptable M14. Cadre comptable, cadre budgétaire, règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale.
- BnF 722869
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la copropri�et�e [Texte imprim�e] : [Textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie] / Jacques Lafond,... Bernard Stemmer,....
- BnF 348816
- France.
- Litec,
- DL 2005.
- Paris :
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Code de commerce, [2004].
- BnF 776809
- France.
- Litec,
- 2003.
- Paris :
-
Code des assurances.
- BnF 766563
- France.
- "L'Argus,
- 1996
- Paris :
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Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics. Tome IV, Cadres et appointements des cadres / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 729417
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code de la nationalité et textes annexes.
- BnF 481413
- France.
- Éd. du Papyrus,
- 1997
- Montreuil :
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Code du travail : texte intégral / [publ. par "La Vie ouvrière"].
- BnF 686510
- France.
- VO éd.,
- 1997
- Montreuil :