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Book List
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Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes / [éd. par l'] Imprimerie nationale ; [avec la collab. du] CNFPT ; sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge.
- BnF 347363
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
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Code de la consommation / réd. avec le concours de François Baraton ..., Emmanuelle Allain et Eric Chevrier ...
- BnF 305105
- France.
- Dalloz,
- 2005
- Paris :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts ; Direction générale des douanes et droits indirects.
- BnF 734813
- France.
- Impr. nationale,
- 2004
- Paris :
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Code de la sécurité sociale ; [suivi de] Code de la mutualité.
- BnF 257646
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Nouveau code des marchés publics : décret du 7 janvier 2004 et manuel d'application / [éd. par Dominique Niay].
- BnF 418188
- France.
- Éd. Weka,
- 2004
- Paris :
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Code électoral.
- BnF 231941
- France.
- Berger-Levrault,
- 2004
- Paris :
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Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
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Code de la sécurité sociale ; Code de la mutualité.
- BnF 260981
- France.
- Dalloz,
- 2003
- Paris :
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Réforme des plus-values : 1er commentaire et textes applicables.
- BnF 233947
- France.
- Defrénois,
- 2004
- Paris :
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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services : texte annoté / [par] Bernard-Michel Bloch,...
- BnF 259107
- France.
- Berger-Levrault,
- 2004
- Paris :