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Book List
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Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts ; Direction générale des douanes et droits indirects.
- BnF 268833
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :
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Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées ; [Livre des procédures fiscales] : législation applicable au 31 mars 1999 / élaboré par la Direction générale des impôts.
- BnF 281371
- France.
- Impr. nationale : LGDJ,
- 1999
- Paris :
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Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales / [publ. par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale des impôts].
- BnF 316249
- France.
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie,
- 1999
- Paris :
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Convention collective nationale de travail de la coiffure et des professions connexes du 3 juillet 1980.
- BnF 290286
- France.
- Société d'édition, d'information et de documentation,
- 1999
- Paris (17 rue Notre-Dame-des-Victoires, 75082 Cedex 02) :
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Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances : arrêté du 2 août 1977 modifié.
- BnF 726956
- France.
- CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment,
- 1999
- Paris :