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Book List
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Code du vin, 1999 / comment. et annot. par Jean-Christian Lamborelle et Julien Pillot.
- BnF 760526
- France.
- Éd. Causse,
- 1999
- Saint-Georges-d'Orques :
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Code de la sécurité sociale.
- 344.440202632 F8151 1996
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1996-1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage : 17 mars 1999, étendue par arrêté du 13 décembre 1999 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 924179
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
-
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature.
- BnF 755141
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
-
Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891589
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 403015
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Exploitation cinématographique : 19 juillet 1984 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 401541
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Coiffure : étendue par arrêté du 5 décembre 1980 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 402737
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
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Code du sport / réd. par Jean-Christophe Breillat [et autres], [pour le] Centre de droit et d'économie du sport (Université de Limoges).
- BnF 945352
- France.
- Dalloz,
- ©1997.
- Paris :
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Code des postes et télécommunications.
- BnF 273105
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :