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Forum Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l'OMC, mardi 9 novembre 1999, Paris / Assemblée nationale ; [Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne] ; [colloque organisé par Alain Barrau et François Huwart].
- BnF 947819
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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XIIe session de la Commission interparlementaire franco-québécoise, Québec, mai 1998 / Assemblée nationale française ; Assemblée nationale du Québec.
- BnF 746947
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Relations interparlementaires.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Japon du 9 au 16 mai 1999 par une délégation du Groupe d'amitié France-Japon / Assemblée nationale ; [red. par Michel Suchod].
- BnF 948170
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Japon.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003, sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Laurent Hénart ... ; présidents, MM. Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux.
- BnF 878747
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Guy Lengagne ... et Didier Quentin ...
- BnF 815039
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des crédits de la Recherche / Assemblée nationale, douzième législature ; et présenté par M. Christian Cabal,....
- BnF 946495
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004.
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne / Assemblée nationale ; présenté par M. Christian Philip,....
- BnF 939474
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2003.
- Paris :