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Book List
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Code des pensions civiles et militaires de retraite.
- BnF 435932
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. réalisée par le Ministère des affaires étrangères, Direction de la presse, de l'information et de la communication et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 787190
- France.
- Secrétariat général de l'Assemblée nationale : Ministère des affaires étrangères,
- [1997]
- [Paris] :
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Code pénal : 1996-97 : nouveau code pénal. Ancien code pénal.
- BnF 943485
- France.
- Dalloz,
- ©1996.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises artistiques et culturelles : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 798342
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Fonction publique hospitalière. Formation professionnelle continue, primes et indemnités.
- BnF 463521
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code de la route : enseignement de la conduite.
- BnF 405242
- France.
- Éd. Référence,
- DL 2005
- Saint-Herblain :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en pâtisserie / [élaboré par la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France et la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française].
- BnF 279287
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999
- Paris :
-
Convention collective nationale, Maisons à succursales de vente au détail d'habillement / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 263854
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Protection et gestion des eaux.
- BnF 234821
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Code général des impôts, 2004 : livre des procédures fiscales / [publ. par le] Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, [Direction générale des impôts, Direction de la législation fiscale ; Direction générale des douanes et des droits indirects].
- BnF 403921
- France.
- Direction de la législation fiscale,
- 2004
- Paris :