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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs.
- BnF 924044
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2004.
- Paris :
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Convention collective nationale, Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930242
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code général des collectivités territoriales.
- BnF 855477 BnF 879467
- France.
- Direction des Journaux officiels,
- 2001.
- Paris :
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Code général des impôts : Livre des procédures fiscales.
- BnF 271412
- France.
- Dalloz,
- 1999.
- Paris :
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Code des procédures collectives.
- BnF 943487
- France.
- Dalloz,
- 2000.
- Paris :
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Code rural : Code forestier.
- BnF 934831
- France.
- Dalloz,
- 1995.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 777707
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1997.
- Paris :
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Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s.
- BnF 271268
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :