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Book List
831
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Code du travail.
- BnF 301435
- France.
- Dalloz,
- 2001.
- Paris :
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Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail : 17 décembre 1987, étendue par arrêté du 20 octobre 1988 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 904679
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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La rupture du contrat de travail : démission, licenciement, retraite.
- BnF 874912
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Code général des impôts : Livre des procédures fiscales / annotations par Jean Lamarque.
- BnF 943482
- France.
- Dalloz,
- 1997.
- Paris :
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Convention collective nationale, Navigation intérieure : marchandises, ouvriers, cadres et ETAM : 5 septembre 2000, étendue par arrêté du 10 avril 2000 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 930244
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 874576
- France.
- Direction des journaux officiels,
- Paris :
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Code du sport / réd. par Jean-Christophe Breillat [et autres], [pour le] Centre de droit et d'économie du sport (Université de Limoges).
- BnF 945352
- France.
- Dalloz,
- ©1997.
- Paris :
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Fonction publique territoriale, personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels.
- BnF 900228
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Protection de la nature : pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles.
- BnF 953237
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 754423
- France.
- Dalloz,
- DL 2005
- Paris :