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Book List
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite : faite à Bruxelles le 21 mai 1974.
- 343.0994 C7664c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1994.
- Genève :
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Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes du 29 octobre 1971.
- 346.0482 C7664
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins : etude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G3933
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1990
- Genève :
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L'Acte de Genève (1999) de l'arrangement de la haye concenrnant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : les principales innovations apportées au système actuel, tel qu'il résulte de l'acte de 1934 et de l'acte de 1960 de l'arrangement.
- 346.0484 A1882
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1999.
- Genève :
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Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Classification internationale des eléments figuratifs des marques : (Classification de Vienne).
- 341.7588 C61475 1997
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Classification Internationale pour les Dessins et Modèles Industieles : Classification de Locarno.
- 745.2012 C6147 1998
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1998.
- Genève :
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Services fournis par l'OMPI dans le cadre du règlement d'arbitrage de la CNUDCI / centre d'arbitrage de l'OMPI.
- 346.048 S4916
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :