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Book List
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Code rural. Livre VI, nouveau, Production et march�es : partie l�egislative / [Commission sup�erieure de codification].
- BnF 274275
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Élimination des déchets et récupération des matériaux : Loi n °75-633 du 15 juillet 1975.
- BnF 773358
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Hygiène alimentaire. Textes généraux.
- BnF 252062
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code de procédure pénale : extraits / [publ. par le] Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, École nationale d'administration pénitentiaire.
- BnF 277423
- France.
- École nationale d'administration pénitentiaire,
- 1998.
- Fleury-Mérogis :
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Les relations de voisinage.
- BnF 273151
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes / [éd. par l'] Imprimerie nationale ; [avec la collab. du] CNFPT ; sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge.
- BnF 347363
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
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R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Code pénal ; Nouveau code pénal ; Ancien code pénal / annotations de jurisprudence et bibliogr. par Yves Mayaud,...
- BnF 305804
- France.
- Dalloz,
- 1998.
- Paris :
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène. Détaillants en produits laitiers / [élaboré par la Fédération nationale des détaillants en produits laitiers].
- BnF 238615
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :