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Convention collective nationale, Charcuterie de détail : 1er décembre 1977, étendue par arrêté du 6 juin 1978 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777490
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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L'insertion par l'activité économique : guide pratique / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 434508
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- La Documentation française : Ministère de l'emploi et de la solidarité,
- 2000.
- Paris :
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Convention collection nationale du 24 novembre 1999 (étendue par arrêté du 2 mars 2000 : salariés du particulier employeur / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 437667
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale, Boulangerie-pâtisserie, entreprises artisanales : 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 431798
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :
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Convention collective nationale du 6 décembre 1971 (Etendue par arrêté du 4 janvier 1974) : Industries et commerces de la récupération / Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- BnF 807879
- France. Ministère de l'emploi et de la solidarité.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000.
- Paris :