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Book List
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Code pénal : Nouveau code pénal. Ancien code pénal / annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud.
- 345.44
- France.
- Dalloz,
- c1994.
- Paris :
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Code des assurances.
- BnF 282846
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1994-<1998- >
- Paris :
-
Code administratif.
- 342.4406
- France.
- Dalloz,
- c1994.
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 949724
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances : 23 mars 1994, étendue par arrêté du 12 octobre 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 812918
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Code pénal : parties législative, réglementaire et commentaires.
- BnF 774456
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004.
- Paris :
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Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 274511
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2001
- Paris :
-
Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau : ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres : du 24 novembre 1992, étendue par arrêté du 4 juillet 1994 / [publié par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 433469
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises artistiques et culturelles : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 798342
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Le Code pénal / introduit et commenté par Henri Leclerc.
- 345.44002632 C6692c 2005
- France.
- Éd. du Seuil,
- 2005.
- [Paris] :