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Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècle / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. René Trégouët ...
- BnF 361383 BnF 304375 BnF 888345
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés / Délégation du Sénat pour la planification, Session ordinaire de 2004-2005 ; [rédigé] par M. Philippe Leroy,...
- BnF 772788
- France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification.
- Sénat,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le rôle de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) dans la transition économique des pays de l'Est / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par M. Xavier de Villepin ...
- BnF 924813
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Yann Gaillard ...
- BnF 863189
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le système commun de TVA en Europe / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Denis Badré ... [. Un système commun de TVA / Commission européenne. Pour ou contre le système commun de TVA / Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 884189
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la politique de la mémoire menée par le Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Sénat, Session ordainaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jacques Baudot ...
- BnF 860073
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le fonctionnement des Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale / Sénat, Commission des affaires sociales, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Claude Huriet ...
- BnF 878693
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires sociales.
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'activité sur le programme TRACE / Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Mmes Paulette Brisepierre, Gisèle Gautier, Françoise Henneron... [et al.].
- BnF 366395
- France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
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Rapport portant avis sur le projet de décret approuvant les schémas de services collectifs prévus à l'article 10 de la loi n °95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ... / Sénat, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, Session ordinaire de 2000-2001 ; [sous la dir. de] M. Jean-Pierre Raffarin ... ; [réd.] par Janine Bardou ... Claude Belot ... Roger Besse ... [et al.].
- BnF 857408
- Sénat,
- 2001
- [Paris] :