Refine Your Search
Book List
319
-
Le code civil : textes antérieurs et version actuelle / [réalisé avec la collaboration de Jean Veil].
- 340.560944 C6692
- France.
- GF-Flammarion,
- c1986.
- Paris :
-
Durée, réduction et aménagement du temps de travail / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 939585
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- 2001
- [Paris] :
-
Fonction publique territoriale : statut général.
- BnF 893689
- France.
- Ed. des Journaux officiels,
- 2002.
- Paris :
-
Accords nationaux professionnels : accords signés entre le Syndicat national de l'industrie pharmaceutique et les organisations syndicales de salariés, non intégrés dans la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique / [publ ; par le] Syndicat national de l'industrie pharmaceutique.
- BnF 934496
- France.
- Syndicat national de l'industrie pharmaceutique,
- 2000
- Paris (88 rue de la Faisanderie, 75782 Cedex 16) :
-
Convention collective nationale, Entreprises de courtage d'assurances et-ou de réassurances : 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002 / [publ ; par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 891592
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
-
Loi relative à l'organisation de la Gendarmerie nationale donnée à Paris le 16 février 1791 / [publ ; par le Ministère de la défense, Service historique de la Gendarmerie nationale].
- BnF 948134
- France.
- Ministère de la défense, Service historique de la Gendarmerie nationale,
- 2004
- [Maisons-Alfort] :
-
Code des douanes 2002 / par B. de Mordant de Massiac et C. Soulard.
- BnF 323749
- France.
- Litec,
- 2001.
- Paris :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts : 30 octobre 1969, étendue par arrêté du 11 octobre 1971 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 777723
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2003
- Paris :
-
Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 777988
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :