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Book List
54
-
Code des sociétés et des marchés financiers.
- BnF 285960
- France.
- Dalloz,
- 2004
- Paris :
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Activités physiques et sportives.
- BnF 732289
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Loi relative à l'organisation de la Gendarmerie nationale donnée à Paris le 16 février 1791 / [publ ; par le Ministère de la défense, Service historique de la Gendarmerie nationale].
- BnF 948134
- France.
- Ministère de la défense, Service historique de la Gendarmerie nationale,
- 2004
- [Maisons-Alfort] :
-
Code annoté des procédures collectives : commenté par 700 jurisprudences / Jean-Pierre Le Goff ... Marcel-Gérard Bouhenic ...
- BnF 965808
- France.
- "La Gazette du palais,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles : 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 434891
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Le cadre juridique des professions commerciales : autorisations administratives et réglementations particulières.
- BnF 777485
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
-
Accords nationaux, Industries agricoles et alimentaires : accords nationaux / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 779741
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Restauration rapide : 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 776664
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :