Refine Your Search
Book List
204
-
Rapport d'information sur le bilan des travaux de la Conférence intergouvernementale après le Conseil européen de Dublin (décembre 1996) / Sénat, session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Christian de La Malène, ...
- BnF 775676
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur une réforme du mode de scrutin pour les élections européennes / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Christian de La Malène ...
- BnF 799585
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1996
- [Paris] :
-
Vive la loi ! : actes du colloque [du] 25 mai 2004 au Palais du Luxembourg, Paris / organisé [par le Sénat et] le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris 2 ; sous la présidence de M. Christian Poncelet.
- BnF 250625
- Sénat,
- 2004
- Paris :
-
Politiques du patrimoine, du mondial au local : actes des colloques organisés au Sénat, 2002-2003 / [sous la dir.] de Christian Poncelet.
- BnF 250638
- Sénat,
- [ca 2003]
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'évolution des métiers de la justice / Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, Session extraordinaire de 2001-2002 ; [réd.] par M. Christian Cointat ... ; [sous la dir. de Jean-Jacques Hyest].
- BnF 947762
- France. Sénat (1958- ...). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
- Sénat,
- 2002.
- [Paris] :
-
États généraux de la démocratie locale et de la parité : actes des travaux, au Palais du Luxembourg et au Palais des congrès le 7 mars 2005 / organisés [par le Sénat] ; sous la présidence de M. Christian Poncelet ...
- BnF 897588
- Sénat,
- [2005]
- [Paris] :
-
Le Sénat de la Vème République a quarante ans : l'avènement de la Vème République (Constitution du 4 octobre 1958) et le rôle du Sénat depuis 1959 : exposition, Musée du Luxembourg du 17 juin eu 25 juillet 1999 / [organisée par] le Sénat et le Ministère de la culture et de la communication, Direction des archives de France ; sous la dir. de Catherine Dhérent,... et Philippe Martial,...
- BNF 339740
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les chambres régionales des comptes / Sénat, Session ordinaire de 1997-1998 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ... ; [réd.] par M. Jacques Oudin ... ; [sous la dir. de Jean-Paul Amoudry].
- BnF 812964
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les activités de la Délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques et financières, examen des propositions d'actes communautaires (janvier-février 1997) / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par M. Jacques Genton, ...
- BnF 775383
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les activités de la délégation grandes échéances européennes (élargissement, révision des traités, monnaie unique) et suivi des propositions d'actes communautaires / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Jacques Genton,...
- BnF 647554
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1996.
- [Paris] :