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Book List
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Bioéthique, protection des inventions biotechnologiques.
- BnF 349041
- France.
- [Direction des journaux officiels],
- DL 2005
- [Paris] :
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Code de la copropriété.
- BnF 731719
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
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Code de la copropriété 1998.
- BnF 742839
- France.
- Litec,
- 1997
- Paris :
-
Code des baux / [éd. par] Bernard Saintourens,... Jacques Lafond,... Béatrice Vial-Pedroletti,...
- BnF 232276
- France.
- Litec,
- 2003
- Paris :
-
Défense. Dépenses ordinaires : Loi n °97-1269 du 30 décembre 1997, décret n °97-1305 du 30 décembre 1997.
- BnF 811867
- France.
- Impr. nationale,
- 1998.
- Paris :
-
Code de la copropriété.
- BnF 947230
- France.
- Litec,
- 2004
- Paris :
-
Code des assurances / France ; réd. par Claude J. Berr ... et Hubert Groutel ...
- BnF 305850
- France.
- Dalloz,
- 2005.
- Paris :
-
Code des baux 1999 : baux d'habitation, baux professionnels, baux commerciaux / commentaires et annotations, Jean Derruppé ... Jacques Lafond ... Béatrice Vial-Pedroletti ...
- BnF 868762
- France.
- Litec,
- 1999
- Paris :
-
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 800142
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
-
Code de l'urbanisme / éd. préparée en collab. avec le Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'architecture et de l'urbanisme.
- BnF 486196
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :