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Book List
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Guide de la médiation OMPI / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Centre d'Arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 346.048 W7975m
- WIPO Arbitration Center.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2002.
- Genéve:
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Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins : etude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective / Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- 346.048 G3933
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1990
- Genève :
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Recommandation commune concernant les dispositions relatives à la protection des marques notoires : Adoptée par l'Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et l'Assemblée générale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à la trente-quatrième série de réunions des assemblées des états membres de l'OMPI, 20-29 septembre 1999.
- 341.7588 W92711r
- Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Assemblée Générale
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :
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Recommandation commune concernant les licences de marque : Adoptée par l'assemblée de l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle et l'assemblée générale de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), à la trente-cinquième série de réunions des assemblées des etats membres de l'OMPI, 25 septembre - 3 octobre 2000.
- 346.0488 A8448r
- Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- [2001?]
- Genève :
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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :