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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie.
- BnF 431345
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2000
- Paris :
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Code du travail. Livre II, Réglementation du travail.
- BnF 287309
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1999.
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du vitrail : du 15 novembre 1996, étendue par arrêté du 7 mai 1997 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 952903
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2005
- Paris :
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Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail : du 20 juillet 1976, étendue par arrêté du 18 octobre 1976 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 402340
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2005
- Paris :
-
R�eglement de s�ecurit�e du 25 juin 1980 : dispositions particuli�eres applicables aux �etablissements du 1er groupe, 1re �a 4e cat�egorie.
- BnF 282696
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 1998.
- Paris :
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Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, ERP : règlement du 23 mars 1965.
- BnF 807475
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Ouvriers du bâtiment : 8 octobre 1990 / édité par la Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics.
- BnF 885457
- France.
- SEBTP, Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics,
- impr. 2005
- Paris :
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Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe 1re à 4e catégorie.
- BnF 849435
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie du pétrole : 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 720866
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure : 2 juillet 1968, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 / [publ. par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale].
- BnF 793184
- France.
- Direction des Journaux Officiels,
- 2004
- Paris :